Chères lectrices, chers lecteurs,

Des expatriations malgré une situation économique défavorable? Un audit apporte la clarté sur la situation, démontre où les coûts peuvent être réduits et l'efficacité des expatriations accrues.

Dans un deuxième volet nous démontrons la possibilité de réduire les coûts de la prévoyance professionnelle à l'aide d'un plan TCN.

Je vous souhaite une lecture intéressante.

Pascal Fanti, Managing Director

Expatriations: un investissement à long terme

Lors de périodes économiques difficiles, dans les entreprises, les frais de personnel sont examinés de près. Etant donné que les expatriations font partie des opérations onéreuses, il n'est pas rare de constater que, suite à cette pression sur les coûts, des missions soient annulées ou que d’autres décisions soient prises précipitamment. Lorsque l'économie s'est de nouveau redressée, de nouvelles missions sont lancées et de nouveaux employés sont envoyés à l'étranger.

Cette politique de «stop-and-go» peut s'avérer extrêmement coûteuse. Les expatriations représentent un investissement et ne sont de ce fait pas un facteur de coûts pouvant être activé ou désactivé à volonté. Dans ce domaine, les décisions à court terme sont en règle générale déconseillées. Pour cette raison la politique d’expatriation se doit d’être établie sur le long terme et d’offrir la flexibilité nécessaire pour s’adapter aux changements des conditions cadres. De bonnes dispositions contractuelles et des réglements sans faille sont importants. Lors de la sélection des expatriés il est important de choisir des employés qualifiés, motivés et évoluant dans un environnement social et familial équilibré. Dans des périodes de crise, il est indispensable de faire un relevé de la situation dans le domaine de l’expatriation. Nous constatons souvent que c'est justement lors de ces périodes que de nouvelles missions sont décidées, car les marchés ne réagissent pas tous de manière identique.

Une analyse interne de la situation repose sur les questions suivantes:

• Les objectifs de l’expatriation correspondent-ils encore aux moyens mis en oeuvre?
• Les marchés dans lesquels les expatriés travaillent sont-ils encore tous des marchés clé pour l'entreprise?
• Les critères d’expatriation sont-ils encore d'actualité?
• Est-ce que des experts locaux ont été formés?
• Des travailleurs pendulaires peuvent-ils éventuellement être engagés?
• Y a-t-il d'autres alternatives?

De telles analyses peuvent engendrer des rappels de salariés expatriés tout comme des nouvelles missions. Lorsque les expatriations reposent sur des contrats et des réglements clairement définis, des analyses de rentabilité efficaces sont possibles. Celles-ci permettent de prendre des décisions appropriées et de les mettre en oeuvre rapidement.

Un audit externe permet de vérifier l’adéquation des missions actuelles et futures. Dans le cas des missions existantes, un audit permet de déceler les potentiels d'économie: les rémunérations et les assurances sontelles encore à jour? En périodes économiques difficiles, on peut par exemple renoncer à des détachements qui ont pour objectif le développement personnel d'employés ou qui sont prévues pour surveiller des chaînes de production existantes dans les pays d'accueil. Par contre de nouvelles missions pourront être décidées dans le domaine commercial afin de stimuler la vente de produits de qualité supérieure par le biais de représentants du pays de fabrication. Ces missions sont indispensables, car c'est justement pendant les périodes de crises que la qualité des produits est d'une importance décisive pour l'industrie d'exportation.

ASN peut vous assister dans toutes les questions relatives à l’expatriation. Nous réalisons des audits indépendants comprenant également une analyse de rentabilité des coûts pour les détachements existants. Nous rédigeons ou révisons en outre les contrats et les directives de détachement, les modèles de rémunération ainsi que les concepts concernant la caisse de pension, la couverture des risques, l’assurance maladie et les assurances sociales. N'hésitez pas à nous contacter par téléphone ou e-mail.

Plans TCN

Lorsqu’il est question de prévoyance des expatriés, le terme de «Plan TCN» revient toujours. De quoi s'agit-il et quels sont les avantages d'un plan pour TCN?

Les employés TCN (third country nationals) sont des employés d'une nationalité A qui travaillent pour une entreprise de nationalité B dans un pays C. En ce qui concerne le lieu de travail, on constate au cours de la carrière du TCN typique, que le périmètre d'évolution ne se limite pas au pays C, mais que respectivement, tous les 3 à 5 ans, les pays D, E, F sont ajoutés. Le défi à relever avec ces employés hautement qualifiés est de garantir une prévoyance vieillesse et une couverture des risques adaptées. Du fait des biographies internationales et des restrictions légales variées, les TCNs atteignent rarement une protection maximale, voire même suffisante, en termes de prévoyance dans les pays d'accueil. Nous pouvons ici citer comme motifs les restrictions de transfert ou les risques monétaires. Mais il s'agit aussi souvent de la durée de séjour trop courte qui ne permet de prétendre qu'à des prestations insuffisantes auprès des systèmes de sécurité sociale locaux.

Il s'agit donc en première ligne de réaliser un plan de prévoyance international flexible. Les exigences posées par les employeurs et les employés visent à obtenir la réalisation d'une solution qui, dans la mesure du possible, ne laisse aucune lacune dans le système de prévoyance. Les objectifs sont définis comme suit:

• Prestations de prévoyance vieillesse adéquates
• Couverture adéquate des risques en cas de vieillesse, décès et invalidité
• Réalisation d’un plan de prévoyance uniforme pour le personnel international correspondant à la culture de l'entreprise

Ces exigences peuvent être garanties grâce à un plan de prévoyance international pour TCN. Le règlement peut être adapté aux exigences de l'entreprise et des employés concernés:

• Le cercle des employés internationaux peut être défini de manière flexible
• Libre définition du salaire assurable et des contributions( quote-part employé et employeur)
• Possibilité de couvrir également les cotisations d'épargne par des solutions d’assurances • Définition flexible des prestations de risques
• Libre définition du profil des placements
• Possibilité d'établir un principe de voix consultative des membres du plan pour le placement de l'épargne
• Détermination du maintien ou non, en cas de départ anticipé, de la prestation de libre passage dans le compte-titres (en qualité de membre passif). Ceci est important dans le cas d’un développement négatif des valeurs boursières au moment du départ.

Un plan TCN présente les avantages suivants sur les solutions individuelles:

• Il évite de devoir chercher des solutions pour chaque cas et permet des économies de coûts, de temps et d’énergie
• Le règlement du plan TCN assure l’égalité de traitement des expatriés
• L’acceptation dans un plan TCN se fait souvent sans déclaration de santé

De plus les solutions individuelles satisfaisantes et perennes sont (presque) introuvables.

La grande flexibilité des plans TCN rend la thématique relativement complexe. De ce fait, il est indispensable de consulter des experts pour une planification complète de la prévoyance internationale et pour réaliser une solution efficace en termes de coûts. Un paquet de prévoyance attrayant doit servir de motivation aux deux parties dans le cadre du partenariat social.

Contactez-nous si vous désirez définir et réaliser un plan international pour la couverture des prestations de prévoyance-vieillesse et de décès/invalidité en faveur de vos expatriés. ASN saura vous écouter, vous conseiller et vous assister à chaque étappe, depuis l'analyse des besoins jusqu'à la mise en place et à l'administration d'une telle solution, en passant par la définition des procédures internes de travail. Vous obtenez ainsi la certitude d'avoir réalisé un plan qui vous permet d'assurer des prestations en ligne avec les attentes des employés expatriés et avec celles de l'entreprise. Grâce à nos services d'administration, vous savez que l'optimisation des coûts est réalisée dans le respects des buts définis par l'entreprise. Vos employés expatriés, mais également le département des ressources humaines peuvent ainsi se concentrer pleinement sur les tâches qui leur ont été confiées. N'hésitez pas à nous contacter par téléphone ou e-mail.

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